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1518914 résultats trouvés

Question écrite n° 57309 de M. Dosi�re Ren�
Date de dépôt : 04/05/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Interieur et securite publique : personnel - Emplois de prefet ou de sous-prefet occupes par des femmes. statistiques
Question écrite n° 57357 de M. Berthol Andr�
Date de dépôt : 04/05/1992
Charbon - Emploi et activite : Lorraine - Importations d'Afrique du Sud. consequences
Question écrite n° 57379 de M. Delattre Andr�
Date de dépôt : 04/05/1992
Sante publique - Maladies et epidemies - Etablissements scolaires. eleves atteints d'une maladie infectieuse. contagion. lutte et prevention
Question écrite n° 57325 de M. Vidal Joseph
Date de dépôt : 04/05/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
Question écrite n° 57329 de M. Lagorce Pierre
Date de dépôt : 04/05/1992
Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. ouvriers professionnels de premiere categorie. acces au grade de maitre ouvrier
Question écrite n° 57422 de M. Dosi�re Ren�
Date de dépôt : 04/05/1992
Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Indemnites kilometriques
Question écrite n° 57374 de M. Deprez L�once
Date de dépôt : 04/05/1992
Ceremonies publiques et fetes legales - Commemorations - Cinquantenaire du debarquement des troupes alliees
Question écrite n° 57352 de Mme Hubert �lisabeth
Date de dépôt : 04/05/1992
Professions medicales - Medecins - Gynecologues. remplacement. reglementation
Question écrite n° 57406 de M. Grussenmeyer Fran�ois
Date de dépôt : 04/05/1992
Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
Question écrite n° 57264 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 04/05/1992
DOM-TOM - Reunion : grandes ecoles - Le Tampon. ecole preparatoire militaire. ministere de tutelle. transfert au ministere de l'education nationale et de la culture