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- Question écrite n° 59679 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 08/07/2014
- politique extérieure - Moyen-Orient - chrétiens. liberté de culte. attitude de la France
- Question écrite n° 32217 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 16/07/2013
- agriculture - recherche - variétés tolérantes aux herbicides. conséquences. apiculture
- Question écrite n° 78422 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 21/04/2015
- ordre public - manifestations - occupations illégales. Sivens. coût
- Question écrite n° 21750 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 26/03/2013
- économie sociale - mutuelles - CREF. gestion. conséquences
- Question écrite n° 91454 de M. Philippe Noguès
- Date de dépôt : 01/12/2015
- mines et carrières - réglementation - code minier. réforme
- Question écrite n° 49537 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 11/02/2014
- presse et livres - presse - diffuseurs. revendications
- Question écrite n° 90406 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 20/10/2015
- professions de santé - aides-soignants - établissements hospitaliers. contrats
- Question écrite n° 12421 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 04/12/2012
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins scolaires. perspectives
- Question écrite n° 41880 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 05/11/2013
- sécurité sociale - régime social des indépendants - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 9298 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 06/11/2012
- télécommunications - politique et réglementation - économie numérique. développement. propositions
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