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n° 546 de M. Brard Jean-Pierre
Date de dépôt : 02/05/1992
Politique exterieure - Europe de l'Est - Centrales nucleaires. securite
n° 547 de M. Charzat Michel
Date de dépôt : 02/05/1992
Politiques communautaires - Energie - Taxe sur l'energie. institution. perspectives. lutte contre l'effet de serre. sommet de Rio
n° 549 de M. Chauveau Guy-Michel
Date de dépôt : 02/05/1992
Electricite et gaz - Distribution de l'electricite - Lignes electriques a haute tension. servitudes. indemnisation
n° 542 de M. Ollier Patrick
Date de dépôt : 02/05/1992
Environnement - Sites naturels : Hautes-Alpes - Vallee de la Claree. classement. consequences
n° 548 de M. Bourdin Claude
Date de dépôt : 02/05/1992
Environnement - Politique et reglementation - Biocarburants. developpement. parcs naturels regionaux. perspectives
Question au Gouvernement n° 1208 de M. Forgues Pierre
Date de dépôt : 30/04/1992
Politique exterieure - Perou - Situation politique. coup d'etat civil. reaction des Etats-Unis, du Japon et de la France. mission d'information de l'OEA. maintien du President Fujimori
Question au Gouvernement n° 1212 de M. L�ontieff Alexandre
Date de dépôt : 30/04/1992
Armes - Politique et reglementation - Suspension des essais nucleaires francais dans le Pacifique pour l'annee 1992. consequences economiques pour la Polynesie. diplomatie francaise. table ronde associant les responsables locaux. aides de l'Etat francais. fontionnement democratique des instit
Question au Gouvernement n° 1207 de Mme Robert Dominique
Date de dépôt : 30/04/1992
Automobiles et cycles - Politique et reglementation - Emploi et activite. propositions du commissariat au plan. role de l'Etat. concurrence internationale. recherche. developpement. reduction des effectifs de personnel
Question au Gouvernement n° 1200 de M. Bohbot David
Date de dépôt : 30/04/1992
Sports - Manifestations sportives - Accidents mortels en marge des vingt-quatre heures du Mans. abus d'alcool hors des manifestations sportives. interdiction de vente d'alcool aux alentours des circuits. animations destinees au public jeune
Question au Gouvernement n° 1206 de M. Brocard Jean
Date de dépôt : 30/04/1992
Retraites : generalites - Financement - Livre blanc. rapport Cotave. rapport Brunhes. montant des pensions. CSG. systeme de la repartition. retraite a soixante ans