1519990 résultats trouvés
- Question écrite n° 54943 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement : Paris - Rentree 1992. effectifs de personnel. nombre de classes
- Question écrite n° 55077 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55090 de M. Franchis Serge
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Vin et viticulture - Vins - Vins mousseux de qualite. reconnaissance. consequences. cremants
- Question écrite n° 54920 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Departements - Conseils generaux et conseillers generaux - Appellation. conseils departementaux. conseillers departementaux
- Question écrite n° 55160 de M. de Broissia Louis
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Armee. militaires originaires d'anciennes colonies ou d'anciens protectorats
- Question écrite n° 55207 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 54940 de M. Goldberg Pierre
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Creances et privileges - Reglementation - Code civil, article 1166. application. action oblique. propriete en indivision
- Question écrite n° 55066 de M. Goldberg Pierre
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Jeunes - Associations de jeunesse et d'education - Federation nationale des Francas. moyens financiers
- Question écrite n° 54975 de M. Bassinet Philippe
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Amenagement du territoire - Politique et reglementation : Hauts-de-Seine - Arrondissement d'Antony. delocalisation. consequences
- Question écrite n° 55129 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Deficience visuelle. grille d'evaluation. reforme. consequences
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