1519561 résultats trouvés
- Question écrite n° 15128 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 08/01/2013
- commerce et artisanat - grande distribution - boissons alcoolisées. vente. réglementation
- Question écrite n° 72534 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 20/01/2015
- animaux - animaux sauvages - protection
- Question écrite n° 891 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 17/07/2012
- étrangers - reconduite aux frontières - statistiques
- Question écrite n° 66524 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 14/10/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques. Paris
- Question écrite n° 42315 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/11/2013
- politique extérieure - coopération culturelle - réseau culturel. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 24586 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 23/04/2013
- consommation - sécurité des produits - produits cosmétiques. composition
- Question écrite n° 32910 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 16/07/2013
- sports - prêts - semaine européenne du sport
- Question écrite n° 76775 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 24/03/2015
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question écrite n° 20058 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 05/03/2013
- droit pénal - peines - peines d'emprisonnement. exécution. effectivité
- Question écrite n° 5762 de Mme Fanélie Carrey-Conte
- Date de dépôt : 02/10/2012
- enseignement : personnel - assistants d'éducation - statut. perspectives
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