1518914 résultats trouvés
- Amendement n° 498 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847
- Date de dépôt : 19/06/2014
- Amendement de Mme Le Dain - Article 18 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 177 - TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (PROJET DE LOI) - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1005
- Date de dépôt : 30/05/2013
- Amendement de M. de Rugy, M. Coronado et M. Molac - Article 19 - Retiré
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : transparence de la vie publique (2 projets de loi))
- Amendement n° 191 - INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 850
- Date de dépôt : 06/04/2013
- Amendement de M. Molac, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 6 TER - Rejeté
- Voir le dossier (Transports : infrastructures et services)
- Amendement n° 27 - SOCIÉTÉS MÈRES ET ENTREPRISES DONNEUSES D'ORDRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2578
- Date de dépôt : 10/03/2015
- Amendement de Mme Le Loch, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Entreprises : devoir de vigilance des entreprises donneuses d'ordre)
- Amendement n° 365 - DIALOGUE SOCIAL ET EMPLOI - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2792
- Date de dépôt : 22/05/2015
- Amendement de Mme Fraysse, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez et M. Sansu - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
- Amendement n° 279 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Lesage - Après l'article 52 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 2907 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
- Date de dépôt : 23/01/2015
- Amendement de M. Krabal, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Moignard, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 1015 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 1892
- Date de dépôt : 20/06/2014
- Amendement de Mme Allain, Mme Bonneton, Mme Massonneau et M. Molac - Article 3 - Retiré
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 226 - ACTION DE GROUPE ET ORGANISATION JUDICIAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3204
- Date de dépôt : 30/04/2016
- Amendement de le Gouvernement - Article 50 - Non renseigné
- Voir le dossier (Justice: mesures relatives à la justice du XXIème siècle)
- Amendement n° 10 - PLFR POUR 2014 - Nouvelle Lecture - n° 2109
- Date de dépôt : 10/07/2014
- Amendement de M. Alauzet et Mme Sas - Article 5 QUINQUIES - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014)
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