Résultats de la recherche

1518914 résultats trouvés

Question écrite n° 39963 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 15/10/2013
économie sociale - mutuelles - réseaux de prestataires. partenariats. conséquences
Question écrite n° 7302 de Mme Chantal Guittet
Date de dépôt : 16/10/2012
pharmacie et médicaments - médicaments génériques - refus. tiers payant. suppression
Question écrite n° 54461 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 29/04/2014
arts et spectacles - cinéma - productions audiovisuelles. Cour des comptes. rapport. recommandations
Question écrite n° 55862 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 20/05/2014
santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge
Question écrite n° 11603 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 27/11/2012
aquaculture et pêche professionnelle - églefin - total autorisé de capture. perspectives
Question écrite n° 76478 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 24/03/2015
impôts et taxes - assujettissement - Français établis à l'étranger. Canada. fiscalité. perspectives
Question écrite n° 48925 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 04/02/2014
santé - diabète - lutte et prévention
Question écrite n° 42326 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 12/11/2013
politique sociale - pauvreté - lutte et prévention
Question au Gouvernement n° 4527 de M. Georges Fenech
Date de dépôt : 12/01/2017
sécurité publique - renseignement - organisation
Question écrite n° 12560 de M. André Schneider
Date de dépôt : 04/12/2012
impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - répartition