1519402 résultats trouvés
- Question écrite n° 54350 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Sante publique - Lepre - Journee mondiale contre la lepre. bilan et perspectives
- Question écrite n° 54317 de M. Ueberschlag Jean
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 54360 de M. Proveux Jean
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Impots locaux - Taxe d'habitation - Exoneration. personnes percevant l'allocation de solidarite
- Question écrite n° 54295 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Animaux - Ibis rouges - Protection
- Question écrite n° 54452 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Statut
- Question écrite n° 54345 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Politiques communautaires - Sang et organes humains - Corps humain. ethique. respect
- Question écrite n° 54400 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Animaux - Animaux de compagnie - Chats et chiens. statistiques
- Question écrite n° 54544 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Fonction publique territoriale - Statuts - Restaurants. personnel
- Question écrite n° 54468 de M. Vasseur Philippe
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Emploi - Contrats emploi solidarite - Personnes agees de plus de cinquante-cinq ans
- Question écrite n° 54367 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Risques naturels - Secheresse - Indemnisation. maisons et immeubles d'habitation. assurances
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