1516635 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1087 de M. Gérard Cherpion
- Date de dépôt : 24/07/2013
- formation professionnelle - apprentissage - indemnité compensatrice de formation. suppression. conséquences
- Question écrite n° 73209 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 03/02/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - déportés - acte de décès. réglementation
- Question écrite n° 63970 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 16/09/2014
- énergie et carburants - énergie hydraulique - développement. perspectives
- Question écrite n° 78544 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 21/04/2015
- sports - course à pied - courses hors stade. FFA. frais d'inscription. prélèvement
- Question écrite n° 34082 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 30/07/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - éco-contribution. filière meuble
- Question au Gouvernement n° 1760 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 30/04/2014
- finances publiques - déficits publics - réduction. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4564 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 19/01/2017
- transports par eau - transports fluviaux - liaison Seine-Nord. Société du canal Seine-Nord Europe. présidence
- Question écrite n° 12273 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 04/12/2012
- automobiles et cycles - immatriculation - fraude. lutte et prévention
- Question écrite n° 51217 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 04/03/2014
- ministères et secrétariats d'État - enseignement supérieur et recherche : organisation - secrétariat général. restructuration
- Question écrite n° 68690 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 11/11/2014
- étrangers - droit d'asile - réforme. perspectives
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