1518914 résultats trouvés
- Question écrite n° 2414 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 31/07/2012
- TVA - récupération - véhicules de société. champ d'application
- Question écrite n° 14431 de M. Christophe Sirugue
- Date de dépôt : 25/12/2012
- handicapés - aveugles et malvoyants - chiens-guides. statut. élaboration
- Question écrite n° 23031 de Mme Monique Rabin
- Date de dépôt : 02/04/2013
- santé - maladies rares - dépistage néonatal
- Question écrite n° 64259 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 16/09/2014
- santé - sida - traitement allégé. protocole Iccarre. extension
- Question écrite n° 15669 de Mme Sandrine Hurel
- Date de dépôt : 15/01/2013
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. suspension
- Question écrite n° 25594 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 30/04/2013
- impôt sur le revenu - intérêts d'emprunts - déduction. bénéficiaires
- Question écrite n° 3589 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 04/09/2012
- défense - armée - militaires. reconversion civile. modalités
- Question écrite n° 3577 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 04/09/2012
- décorations, insignes et emblèmes - médaille d'honneur régionale, départementale et communale - conditions d'attribution
- Question écrite n° 60554 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 15/07/2014
- professions de santé - gynécologues - effectifs de la profession
- Question écrite n° 107 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 03/07/2012
- enseignement - centres d'information et d'orientation - perspectives
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