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Amendement n° 942 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
Date de dépôt : 15/03/2016
Amendement de M. Cinieri - Article 2 BIS - Rejeté
Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
Amendement n° 260 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
Date de dépôt : 02/10/2015
Amendement de M. Juanico - Après l'article 14 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Amendement n° 822 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
Date de dépôt : 06/11/2015
Amendement de Mme Rabault, rapporteure générale au nom de la commission des finances - Article 35 - Adopté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Amendement n° 23 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1395
Date de dépôt : 30/10/2013
Amendement de M. Blazy, rapporteur - Article 44 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Amendement n° 751 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - Nouvelle Lecture - n° 4191
Date de dépôt : 18/11/2016
Amendement de M. Richard, M. de Courson, M. Demilly, M. Favennec, M. Gomes, M. Meyer Habib, M. Hillmeyer, M. Piron, M. Reynier, M. Salles, M. Tuaiva, M. Vercamer, M. Philippe Vigier, M. Weiten et M. Zumkeller - Article 29 - Non renseigné
Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
Amendement n° 295 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3851
Date de dépôt : 22/06/2016
Amendement de M. Mancel et M. Courtial - Article 32 - Non soutenu
Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
Amendement n° 1147 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 12/03/2015
Amendement de M. Serville, M. Azerot, Mme Bello, M. Marie-Jeanne, M. Nilor, M. Carvalho, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez, Mme Fraysse et M. Sansu - Article 18 - Non soutenu
Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 44 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2954
Date de dépôt : 10/09/2015
Amendement de Mme Buffet - Article 20 - Retiré
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
Amendement n° 25 - PROJET D'ACCORD DE LIBRE-ÉCHANGE ENTRE L'UNION EUROPÉENNE ET LES ETATS-UNIS - Lecture unique - n° 1938
Date de dépôt : 19/05/2014
Amendement de M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Dolez, Mme Fraysse et M. Sansu - Article UNIQUE - Rejeté
Voir le dossier (Economie : projet d'accord de libre-échange UE-USA)
Amendement n° 3503 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 628
Date de dépôt : 25/01/2013
Amendement de M. Fasquelle et M. Dassault - Article 4 BIS - Non soutenu
Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)