1519369 résultats trouvés
- Question écrite n° 15161 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 08/01/2013
- entreprises - délais de paiement - réduction. conséquences
- Question écrite n° 55222 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 06/05/2014
- transports par eau - transports fluviaux - liaisons Saône-Moselle et Saône-Rhin. perspectives
- Question écrite n° 83482 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 5328 de Mme Barbara Pompili
- Date de dépôt : 25/09/2012
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures. aides de l'État
- Question écrite n° 58180 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 24/06/2014
- santé - allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 41518 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 05/11/2013
- finances publiques - budget - finances publiques locales. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 102722 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 14/02/2017
- transports routiers - transport de marchandises et transport de voyageurs - carte chronotachygraphe numérique. coût
- Question écrite n° 11442 de M. Jacques Moignard
- Date de dépôt : 20/11/2012
- professions de santé - orthophonistes - diplôme. revendications
- Question écrite n° 1840 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 31/07/2012
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
- Question écrite n° 36483 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 27/08/2013
- voirie - autoroutes - péages. tarifs
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