1519400 résultats trouvés
- Question écrite n° 54530 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Enseignants - Enseignement specialise. reeducateurs des groupes d'aide psycho-pedagogique
- Question écrite n° 54473 de M. Pons Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Secteur public - Societes d'economie mixte - Pepinieres d'entreprises. reglementation. communes
- Question écrite n° 54493 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Circulation routiere - Controle technique des vehicules - Usure des pneus
- Question écrite n° 54390 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Retraites : generalites - Politique a l'egard des retraites - Representation dans certains organismes
- Question écrite n° 54536 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Retraites : generalites - Financement - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 54522 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Revendications
- Question écrite n° 54481 de M. Cl�ment Pascal
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Communes - Finances locales - Eau. budget annexe. mise en place obligatoire. consequences. taxe. montant
- Question écrite n° 54475 de M. Bosson Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Classe de troisieme. histoire. deuxieme guerre mondiale
- Question écrite n° 54510 de M. Durr Andr�
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Retraites : generalites - Pensions de reversion - Cumul avec une pension personnelle
- Question écrite n° 54311 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Politique a l'egard des retraites - Police. promotion a effet retroactif. application
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