Résultats de la recherche

1517291 résultats trouvés

Question écrite n° 5482 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 25/09/2012
sécurité sociale - lois de financement - Cour des comptes. rapport 2012. conclusions
Question écrite n° 69193 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 18/11/2014
politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
Question écrite n° 46734 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/12/2013
enfants - petite enfance - accueil. développement. rapport. propositions
Question écrite n° 73662 de M. Patrice Prat
Date de dépôt : 10/02/2015
logement : aides et prêts - réforme - rapport. recommandations. perspectives
Question écrite n° 2966 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 14/08/2012
anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation - conditions d'attribution
Question écrite n° 68683 de M. Dominique Le Mèner
Date de dépôt : 11/11/2014
espace - politique spatiale - satellites. déploiement. perspectives
Question écrite n° 69239 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 18/11/2014
politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
Question écrite n° 21557 de Mme Claude Greff
Date de dépôt : 19/03/2013
TVA - taux - actes de chirurgie esthétique
Question écrite n° 27649 de Mme Isabelle Attard
Date de dépôt : 28/05/2013
ministères et secrétariats d'État - équipements - parc informatique. logiciels libres. statistiques
Question orale sans débat n° 674 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 20/05/2014
retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation