1517213 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3359 de M. Jacques Krabal
- Date de dépôt : 25/11/2015
- ordre public - terrorisme - victimes. prise en charge
- Question écrite n° 71483 de M. Marc Goua
- Date de dépôt : 16/12/2014
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - plasma thérapeutique. commercialisation. sécurité
- Question au Gouvernement n° 1619 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 06/02/2014
- entreprises - emploi et activité - zones franches urbaines. Marseille. pérennité
- Question écrite n° 16580 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 29/01/2013
- étrangers - conditions d'entrée et de séjour - mineurs isolés. fraude. Rhône
- Question écrite n° 98552 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 23/08/2016
- étrangers - OFPRA - moyens. perspectives
- Question écrite n° 40382 de M. Nicolas Bays
- Date de dépôt : 22/10/2013
- automobiles et cycles - environnement - véhicules électriques. politiques communautaires
- Question écrite n° 35206 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ventes et échanges - ventes directes - vins. politiques communautaires
- Question écrite n° 93955 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 15/03/2016
- aménagement du territoire - montagne - loi montagne. Conseil national de la montagne. perspectives
- Question écrite n° 68716 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 11/11/2014
- handicapés - accès des locaux, transports et services - mise en oeuvre. modalités
- Question écrite n° 27556 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 28/05/2013
- impôt sur le revenu - calcul - assistants maternels. indemnités de repas. réglementation
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