1517291 résultats trouvés
- Question écrite n° 5523 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 25/09/2012
- transports ferroviaires - LGV - Tours-Bordeaux. financement
- Question écrite n° 55811 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 20/05/2014
- professions de santé - optométristes - reconnaissance de la profession
- Question écrite n° 77413 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 07/04/2015
- emploi - politique de l'emploi - marché du travail. Internet. rapport. recommandations
- Question écrite n° 48674 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 04/02/2014
- entreprises - PME - seuils. régime fiscal et social
- Question orale sans débat n° 1662 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 07/02/2017
- police - police nationale - hôtel de police de Tourcoing. construction. moyens
- Question écrite n° 76429 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 24/03/2015
- État - contrats - partenariats publics-privés. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 67968 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 04/11/2014
- défense - armement - matériels. mutualisation. conséquences
- Question écrite n° 50714 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 25/02/2014
- impôts locaux - redevance d'enlèvement des ordures ménagères - copropriétés. assujettissement. répartition
- Question écrite n° 11415 de M. François de Mazières
- Date de dépôt : 20/11/2012
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - illettrisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 69053 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 18/11/2014
- élevage - lait - quotas. suppression. conséquences
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats