1519411 résultats trouvés
- Question écrite n° 32558 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 16/07/2013
- famille - familles monoparentales - précarité. lutte et prévention
- Question écrite n° 40984 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 29/10/2013
- énergie et carburants - économies d'énergie - certificats. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 33714 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 23/07/2013
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - perspectives
- Question écrite n° 16090 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 22/01/2013
- ordre public - manifestations - méthodes de comptage. publicité
- Question écrite n° 90263 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 20/10/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - allocations et ressources - allocation différentielle de solidarité. conjoint survivant
- Question écrite n° 681 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 10/07/2012
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 5953 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 02/10/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - agences d'État. rapport. propositions
- Question écrite n° 93051 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 09/02/2016
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question écrite n° 10545 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- handicapés - obligation d'emploi - fonction publique. statistiques
- Question écrite n° 78137 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 14/04/2015
- sports - formation - accompagnateur en montagne. diplôme. perspectives
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