1521203 résultats trouvés
- Question écrite n° 70972 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 09/12/2014
- santé - maladies - maladies chroniques. lutte et prévention
- Question écrite n° 67824 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 28/10/2014
- TVA - taux - restauration collective. secteur médico-social. perspectives
- Question écrite n° 53617 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 15/04/2014
- énergie et carburants - économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
- Question écrite n° 83583 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 91791 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 15/12/2015
- audiovisuel et communication - radio - accès à la publicité. réglementation
- Question écrite n° 32950 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 16/07/2013
- TVA - taux - taux réduit. relèvement. conséquences. logement social
- Question écrite n° 43415 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- famille - aides - services aux parents. développement. propositions
- Question écrite n° 100414 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 01/11/2016
- sécurité routière - alcoolémie - lutte et prévention
- Question écrite n° 6022 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 02/10/2012
- politique extérieure - Afghanistan - retrait des troupes. calendrier
- Question écrite n° 8513 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 30/10/2012
- famille - divorce - prestation compensatoire. révision. réglementation
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