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- Question écrite n° 57124 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Hopitaux et cliniques - Television - Televisions equipant les hopitaux. ecouteurs
- Question écrite n° 57123 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Moyens de paiement - Cheques - Commercants. protection. association PUC. perspectives
- Question écrite n° 57052 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Langues anciennes
- Question écrite n° 57173 de M. Hyest Jean-Jacques
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Professions sociales - Puericultrices - Statut
- Question écrite n° 57066 de Mme Piat Yann
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. revalorisation
- Question écrite n° 57042 de M. Bouvard Lo�c
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance. forclusion
- Question écrite n° 57027 de M. Bouvard Lo�c
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Victimes du STO. revendications
- Question écrite n° 57143 de M. Cazalet Robert
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Douanes - Fonctionnement - Effectifs de personnel. veterinaires inspecteurs
- Question écrite n° 57172 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Elections et referendums - Vote par procuration - Retraites
- Question écrite n° 56989 de M. Mattei Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Armee - Medecine militaire : Bouches-du-Rhone - Marseille. institut de medecine tropicale. hopital d'instruction militaire de Laveran. transfert a Toulon. consequences
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