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Question écrite n° 57011 de M. Charles Serge
Date de dépôt : 27/04/1992
Psychologues - Exercice de la profession - Titre de psychologue. conditions d'attribution. formation. diplome
Question écrite n° 56991 de M. Cozan Jean-Yves
Date de dépôt : 27/04/1992
Divorce - Garde et visite - Droit de visite. exercice. reglementation
Question écrite n° 57110 de M. Warhouver Aloyse
Date de dépôt : 27/04/1992
Professions medicales - Sages-femmes - Sages-femmes liberales. exercice de la profession. statut
Question écrite n° 57157 de M. Tenaillon Paul-Louis
Date de dépôt : 27/04/1992
Education physique et sportive - Personnel - Enseignants. mutations
Question écrite n° 57079 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 27/04/1992
Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Questions ecrites. reponses. delais
Question écrite n° 57102 de M. Bosson Bernard
Date de dépôt : 27/04/1992
Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Gynecologues. obstetriciens. nomenclature des actes
Question écrite n° 57165 de M. J�gou Jean-Jacques
Date de dépôt : 27/04/1992
Rapatries - Indemnisation - Revendications
Question écrite n° 57078 de M. Houssin Pierre-R�my
Date de dépôt : 27/04/1992
Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Politique a l'egard des retraites - Postes. revendications
Question écrite n° 57064 de M. Millon Charles
Date de dépôt : 27/04/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
Question écrite n° 57082 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 27/04/1992
Enseignement - Eleves - Brochure : A nous l'Europe. diffusion dans les etablissements scolaires. consequences. traite de Maastricht