1518322 résultats trouvés
- Question écrite n° 56709 de M. Carton Bernard
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Laboratoires d'analyses - Politique et reglementation - Actes de biologie medicale. chiffre d'affaires. limitation
- Question écrite n° 56708 de M. Carton Bernard
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais d'analyses - Depistage de l'hepatite C
- Question écrite n° 56897 de M. Santini Andr�
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Associations - Politique et reglementation - Associations au service de causes humanitaires. comptabilite. commissaires aux comptes. benevolat. incitation fiscale
- Question écrite n° 56667 de M. Thomas Jean-Claude
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Impot sur le revenu - BIC - Amortissement des biens donnes en location. annexe 2 du code general des impots, article 31. residences pour etudiants
- Question écrite n° 56730 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Circulation routiere - Alcoolemie - Repression. renforcement
- Question écrite n° 56665 de M. Colin Daniel
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Grille de la fonction publique. reforme. application aux agents non titulaires
- Question écrite n° 56831 de M. Boulard Jean-Claude
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Projet de contrat de plan entre l'Etat et la Poste
- Question écrite n° 56824 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Projet de contrat de plan entre l'Etat et la Poste
- Question écrite n° 56727 de M. Laffineur Marc
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Amenagement du territoire - Zones rurales - Plan en vingt mesures. perspectives
- Question écrite n° 56899 de M. Guellec Ambroise
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Pollution et nuisances - Bruit - Lutte et prevention. ULM
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