Résultats de la recherche

1518344 résultats trouvés

Question écrite n° 2966 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 14/08/2012
anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation - conditions d'attribution
Question écrite n° 68683 de M. Dominique Le Mèner
Date de dépôt : 11/11/2014
espace - politique spatiale - satellites. déploiement. perspectives
Question écrite n° 69239 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 18/11/2014
politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
Question écrite n° 21557 de Mme Claude Greff
Date de dépôt : 19/03/2013
TVA - taux - actes de chirurgie esthétique
Question écrite n° 27649 de Mme Isabelle Attard
Date de dépôt : 28/05/2013
ministères et secrétariats d'État - équipements - parc informatique. logiciels libres. statistiques
Question orale sans débat n° 674 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 20/05/2014
retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
Question écrite n° 83320 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
Question écrite n° 94471 de Mme Marie-Odile Bouillé
Date de dépôt : 29/03/2016
énergie et carburants - électricité - autoproduction. développement
Question au Gouvernement n° 660 de M. Yves Fromion
Date de dépôt : 21/03/2013
ministères et secrétariats d'État - défense - budget. orientations. perspectives
Question écrite n° 12499 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 04/12/2012
établissements de santé - hôpitaux - recouvrement des créances. ressortissants étrangers