Résultats de la recherche

1518350 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1556 de Mme Sophie Dion
Date de dépôt : 06/12/2016
transports ferroviaires - transport de voyageurs - trains de nuit. suppression. conséquences
Question écrite n° 62233 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 29/07/2014
système pénitentiaire - détenus - suicides. lutte et prévention
Question écrite n° 55315 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 13/05/2014
communes - DGF - financement. part forfaitaire. mode de calcul
Question écrite n° 62235 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 29/07/2014
système pénitentiaire - personnel - suicides. lutte et prévention
Question écrite n° 87980 de M. Olivier Audibert Troin
Date de dépôt : 08/09/2015
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. lutte et prévention
Question écrite n° 63851 de Mme Geneviève Gaillard
Date de dépôt : 16/09/2014
aquaculture et pêche professionnelle - gestion - pêche en eaux profondes. réglementation
Question écrite n° 52262 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 18/03/2014
justice - fonctionnement - modernisation de l'action publique. rapport. proposition
Question écrite n° 34381 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 30/07/2013
étrangers - conditions d'entrée et de séjour - étudiants étrangers. perspectives
Question écrite n° 14613 de M. Yves Foulon
Date de dépôt : 25/12/2012
retraites : régime général - retraites complémentaires - montant des pensions. enseignement privé. revalorisation
Question écrite n° 40545 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 22/10/2013
État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations