1521077 résultats trouvés
- Question écrite n° 80951 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
- Question écrite n° 5297 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 25/09/2012
- ministères et secrétariats d'État - défense : personnel - personnel militaire. détachement
- Question écrite n° 18964 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/02/2013
- recherche - biologie - rapport. propositions
- Question écrite n° 49682 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 11/02/2014
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question écrite n° 87830 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 08/09/2015
- collectivités territoriales - régies - produits. lieux de dépôt. diminution
- Question écrite n° 29981 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 18/06/2013
- travail - congé de maladie - contrôles. développement
- Question écrite n° 38746 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 01/10/2013
- État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 77195 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 31/03/2015
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - dons du sang. réforme. perspectives
- Question écrite n° 85158 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 14/07/2015
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs de la mine : revendications - perspectives
- Question écrite n° 94154 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 22/03/2016
- agriculture - activité agricole - meunerie. soutien. perspectives
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