1521077 résultats trouvés
- Question écrite n° 47481 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 14/01/2014
- communes - DSR - répartition. bourgs-centres. réglementation
- Question écrite n° 33738 de Mme Julie Sommaruga
- Date de dépôt : 23/07/2013
- santé - politique de la santé - biologie médicale. réforme. perspectives
- Question écrite n° 2878 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 07/08/2012
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention. rapport. propositions
- Question écrite n° 74434 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 24/02/2015
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. zones vulnérables. critères
- Question écrite n° 29978 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 18/06/2013
- transports urbains - RATP - titres de transport. fraudes. statistiques
- Question au Gouvernement n° 1999 de Mme Clotilde Valter
- Date de dépôt : 25/06/2014
- industrie - machines et équipements - Alstom. plan de reprise. perspectives
- Question écrite n° 28988 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 11/06/2013
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention
- Question écrite n° 93941 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 15/03/2016
- agriculture - PAC - réforme. aides. surfaces admissibles. réglementation
- Question écrite n° 64943 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 23/09/2014
- sports - subventions - collectivités territoriales. football et rugby professionnels. actions sociales. perspectives
- Question écrite n° 43184 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 19/11/2013
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
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