1521069 résultats trouvés
- Question écrite n° 57510 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Communes - Jumelages - Statistiques
- Question au Gouvernement n° 1214 de M. Wolff Claude
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Impots locaux - Taxe d'habitation - Part departementale. assiette. revenu. nombre de personnes exonerees. calcul. consultation du Parlement. payeurs. statistiques
- Question au Gouvernement n° 1216 de M. Franzoni Roger
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Sports - Manifestations sportives : Corse - Bastia. accident mortel du stade de Furiani. familles et proches des victimes. relations avec la Corse. organisation des secours. rotation aerienne. President de la Republique
- Question au Gouvernement n° 1218 de M. Hollande Fran�ois
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Armes - Politique et reglementation - Contexte international. reconversion de l'industrie d'armement. emploi et activite. loi de programmation. diversification du tissu industriel lie a l'industrie de defense
- Question au Gouvernement n° 1217 de M. Bonnemaison Gilbert
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Politique sociale - Integration - Emeutes de Los Angeles. situation dans les banlieues. role de la police. lutte contre l'exclusion urbaine. role de la fonction publique. annee 1990. ministeres concernes
- Question au Gouvernement n° 1222 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Politique exterieure - Europe de l'Est - Surete des installations nucleaires. approvisionnement en energie. mise a niveau technique. aides des communautes europeennes. ordre du jour du G7. role de la France. culture de surete
- Question au Gouvernement n° 1221 de M. Pandraud Robert
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Etrangers - Politique et reglementation - Zones de transit dans les aeroports internationaux. amendement annule par le Conseil constitutionnel. immigration clandestine. etancheite du transport entre Orly et Roissy. statistiques relatives a la delinquance et la criminalite en 1991
- Question au Gouvernement n° 1225 de M. Goldberg Pierre
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Eau - Pollution et nuisances - Approvisionnement en eau. secheresse. agriculteurs et eleveurs. reserves. barrage de Chambouchord. amenagement des reserves et constructions de barrages. Cher, Allier, Loire
- Question au Gouvernement n° 1215 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Finances publiques - Politique et reglementation - Solidite du franc. deficit du budget. Opera de la Bastille, circuit de Magny-Cours, grande bibliotheque. couts. victoire de tous les Francais sur l'inflation. conjoncture economique mondiale. maitrise des defenses
- Question au Gouvernement n° 1213 de M. Stasi Bernard
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Sports - Manifestations sportives : Corse - Bastia. accident mortel du stade de Furiani. responsabilite. doublement du nombre de places. conditions d'installation des structures. commission d'enquete administrative. commission rogatoire. organisation des secours
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