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N° 1182 rapport - Rapport de Mme Agnès Firmin Le Bodo sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes (666).
Date de dépôt : 26/03/2025
Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 25 mars 2025
Date de séance : 25/03/2025
  1. 1. Remise en cause du pacte vert européen : l’urgence de clarifier la position française
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/03/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement (sous réserve de sa transmission) ;
  3. – Examen de la proposition de loi portant fin du maintien à vie dans le logement social (n° 905) (M. Stéphane Vojetta, rapporteur) (1).
  4. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 21 mars 2025, à 17 heures.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/03/2025
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Andrius KUBILIUS, commissaire européen à la défense et à l'espace
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 25/03/2025
  1. Examen de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle du Parlement en période d'expédition des affaires courantes (n° 960) (Mme Léa Balage El Mariky et M. Stéphane Mazars, rapporteurs) ;
  2. Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 948) (M. Didier Lemaire, rapporteur).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 mars 2025
Date de séance : 25/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Lutte contre les fraudes aux prestations sociales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 25/03/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 mars 2025
Date de séance : 25/03/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 5232 de M. Stéphane Delautrette
Date de dépôt : 25/03/2025
agriculture - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France
Question écrite n° 5412 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 25/03/2025
professions de santé - Remboursement des séances d'ergothérapeutes en libéral - Remboursement des séances d'ergothérapeutes en libéral