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- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 07/05/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de l'amiral (2S) Bernard Rogel, membre titulaire de l'Académie de Marine, ancien chef d'état-major particulier du président de la République et ancien chef d'état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/05/2025
- - Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Nicole Belloubet, ancienne garde des sceaux, ministre de la justice, et ancienne ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/05/2025
- Table ronde, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et ouverte à la presse, sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l'océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025, avec la participation de Mme Isabelle Autissier, présidente d'honneur du WWF-France, de M. Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement, et de Mme Françoise Gaill, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et vice-présidente de la plateforme Océan et Climat.
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/05/2025
- - Audition conjointe de Mme Sandrine Rousseau et M. Erwan Balanant, respectivement présidente et rapporteur de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité, sur la conclusion de leurs travaux
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/05/2025
- - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Diane-Sophie Girin, docteure en sociologie, MM. Pierre Merle, professeur émérite de sociologie et Eric Debarbieux, professeur émérite de sciences de l'éducation
- - Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (Sénat, n° 546 (2024-2025))
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 06/05/2025
- - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Xavier Bertrand, président du Conseil régional des Hauts-de-France
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/04/2025
- - Examen de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 439) (Mme Julie Delpech, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/04/2025
- - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants des organisations représentatives des personnels enseignants de l'enseignement privé : Mmes Valérie Ginet, secrétaire générale adjointe de la Fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privé-CFDT (FEP-CFDT), et Nadia Claës-Beck, secrétaire nationale, Mmes Véronique Cotrelle, présidente du Syndicat national de l'enseignement chrétien-CFTC (Snec-CFTC), et Delphine Bouchoux, élue au Comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé, M. Jean-Louis Stalder, président de la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (Spelc), Mmes Pascale Picol, membre du bureau national de la CGT Enseignement privé, élue au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé, et Marie Troadec, responsable du premier degré
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 21/05/2025
- – Audition, à huis clos, de M. Stéphane Romatet, ambassadeur, Haut Représentant de la République française en Algérie.
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 21/05/2025
- - Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements aux articles 7 à 20 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (n° 1364) (M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
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