1521078 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1223 de M. Meylan Michel
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Douanes - Politique et reglementation - Transitaires et commissionnaires en douanes. dialogue avec le Gouvernement. reconversions des transitaires. suppression des frontieres douanieres. rapport de M. Lacarriere. mesures de reclassement. negociations avec les interesses. groupe d'etudes parleme
- Question au Gouvernement n° 1219 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Enseignement maternel et primaire - Politique et reglementation - Classes de cours moyen en deuxieme annee. distribution d'une brochure et d'un livret : A nous l'Europe. manipulation. information relative a l'Europe
- Question au Gouvernement n° 1224 de M. Luppi Jean-Pierre
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Nombre d'eleves de l'enseignement technique. enseignants. statuts. bac professionnel. debouches. developpement de l'enseignement technique
- Question écrite n° 57220 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Transports maritimes - Personnel - Dockers. greve. consequences
- Question écrite n° 57319 de M. Gatel Jean
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 57316 de M. Nesme Jean-Marc
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes
- Question écrite n° 57403 de M. Durand Adrien
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution. Afrique du Nord
- Question écrite n° 57194 de M. Valleix Jean
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enregistrement et timbre - Partages et operations assimilees - Cessions de droits successifs. droits. taux. cas d'espece
- Question écrite n° 57237 de M. Calmat Alain
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Sang et organes humains - Don du sang - Collecte organisee dans les entreprises. accidents. classement en accidents du travail. consequences
- Question écrite n° 57410 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement superieur - Communication - Perspectives. debouches
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