Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1521113 résultats trouvés

Question écrite n° 57451 de M. Giraud Michel: Date de dépôt : 11/05/1992; Tourisme et loisirs - Personnel - Conferenciers liberaux. acces aux musees nationaux
Question écrite n° 57601 de M. Moutoussamy Ernest: Date de dépôt : 11/05/1992; DOM-TOM - Guadeloupe : prestations familiales - Loi no 91-738 du 31 juillet 1991. fonds d'action sanitaire et sociale obligatoire. suppression. consequences. personnel
Question écrite n° 57687 de M. Guellec Ambroise: Date de dépôt : 11/05/1992; Ministeres et secretariats d'Etat - Industrie et commerce exterieur : personnel - Ingenieurs de l'industrie et des mines. statut
Question écrite n° 57576 de M. Coussain Yves: Date de dépôt : 11/05/1992; Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
Question écrite n° 57633 de M. Sergheraert Maurice: Date de dépôt : 11/05/1992; TVA - Champ d'application - Prestations immaterielles. cas d'espece
Question écrite n° 57626 de M. Demange Jean-Marie: Date de dépôt : 11/05/1992; Retraites : generalites - Montant des pensions - Revalorisation
Question écrite n° 57654 de M. Cazenave Richard: Date de dépôt : 11/05/1992; Anciens combattants et victimes de guerre - Politique et reglementation - Revendications
Question écrite n° 57510 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri: Date de dépôt : 11/05/1992; Communes - Jumelages - Statistiques
Question au Gouvernement n° 1214 de M. Wolff Claude: Date de dépôt : 07/05/1992; Impots locaux - Taxe d'habitation - Part departementale. assiette. revenu. nombre de personnes exonerees. calcul. consultation du Parlement. payeurs. statistiques
Question au Gouvernement n° 1216 de M. Franzoni Roger: Date de dépôt : 07/05/1992; Sports - Manifestations sportives : Corse - Bastia. accident mortel du stade de Furiani. familles et proches des victimes. relations avec la Corse. organisation des secours. rotation aerienne. President de la Republique