1521171 résultats trouvés
- Question écrite n° 10631 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/11/2012
- industrie - politique industrielle - filières. rapport. propositions
- Question écrite n° 71688 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 23/12/2014
- consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. étiquetage
- Question écrite n° 14024 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 18/12/2012
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. suspension
- Question écrite n° 11240 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 12944 de M. Francis Vercamer
- Date de dépôt : 11/12/2012
- automobiles et cycles - réparation automobile - pièces de rechange. concurrence. développement
- Question écrite n° 4383 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 18/09/2012
- agroalimentaire - viandes - consommation. incitations
- Question écrite n° 17113 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 05/02/2013
- chômage : indemnisation - réforme - rapport. Cour des comptes. conclusions
- Question écrite n° 91116 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 17/11/2015
- impôt de solidarité sur la fortune - biens professionnels - conjoints. réglementation
- Question écrite n° 33969 de M. Jean Leonetti
- Date de dépôt : 30/07/2013
- chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - budgets. subventions publiques. réduction
- Question écrite n° 47433 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 14/01/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - subvention publique. réduction
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