1521171 résultats trouvés
- Question écrite n° 2534 de M. Le Nay Jacques
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Communes - Personnel - Secretaires generaux. statut.
- Question écrite n° 2738 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Handicapes - Aide forfaitaire a l'autonomie - Conditions d'attribution.
- Question écrite n° 2660 de M. Castagnera Gérard
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Materiel medico-chirurgical - Politique et reglementation - Machine : Priore.
- Question écrite n° 2583 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Impots locaux - Taxe d'habitation - Abattement pour charges de famille. conditions d'attribution. personnes agees.
- Question écrite n° 2622 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Politiques communautaires - Recherche - Programme STEP. perspectives.
- Question écrite n° 2397 de M. Le Nay Jacques
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Handicapes - Soins et maintien a domicile - Personnes s'occupant a plein temps de leur conjoint handicape. statut.
- Question écrite n° 2665 de M. de Broissia Louis
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Finances publiques - Fonds de concours - Reglementation.
- Question écrite n° 2461 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Enseignement superieur - Universite de Valenciennes et du Hainaut-Cambresis - Fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 2414 de M. Le Nay Jacques
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Procedure penale - Temoins - Protection.
- Question écrite n° 2440 de Mme Hubert Élisabeth
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Bibliotheques - Sous-bibliothecaires - Auxiliaires. carriere.
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