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Question écrite n° 90387 de M. Éric Jalton
Date de dépôt : 20/10/2015
outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe - agriculture. déclaration de calamité agricole
Question écrite n° 61747 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 29/07/2014
emploi - politique de l'emploi - seniors. perspectives
Question écrite n° 46363 de M. Éric Jalton
Date de dépôt : 17/12/2013
outre-mer - ventes et échanges - commerce électronique. frais de livraison
Question écrite n° 47148 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 24/12/2013
sécurité publique - sapeurs-pompiers professionnels - carrière. réforme
Question écrite n° 10631 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 20/11/2012
industrie - politique industrielle - filières. rapport. propositions
Question écrite n° 71688 de M. Charles de La Verpillière
Date de dépôt : 23/12/2014
consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. étiquetage
Question écrite n° 14024 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 18/12/2012
sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. suspension
Question écrite n° 11240 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 20/11/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 12944 de M. Francis Vercamer
Date de dépôt : 11/12/2012
automobiles et cycles - réparation automobile - pièces de rechange. concurrence. développement
Question écrite n° 4383 de M. Alain Marleix
Date de dépôt : 18/09/2012
agroalimentaire - viandes - consommation. incitations