1521121 résultats trouvés
- Question écrite n° 66029 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 14/10/2014
- bois et forêts - ONF - gestion. situation financière. Cour des comptes. rapport. recommandation
- Question écrite n° 59613 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - déplacement du ministre. bilan
- Question écrite n° 45856 de Mme Lucette Lousteau
- Date de dépôt : 10/12/2013
- télécommunications - téléphone - portables. antennes-relais. installation. réglementation
- Question écrite n° 8739 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 30/10/2012
- santé - leptospirose - lutte et prévention
- Question écrite n° 78102 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 14/04/2015
- santé - enfants - prise en charge. soins psychologiques. perspectives
- Question écrite n° 89489 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 29/09/2015
- politique extérieure - Moyen-Orient - groupement terroriste. patrimoine culturel. destructions. attitude de la France
- Question écrite n° 5407 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 25/09/2012
- santé - prophylaxie - prévention bucco-dentaire. développement
- Question écrite n° 37173 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/09/2013
- arts et spectacles - artistes - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 2768 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 07/08/2012
- patrimoine culturel - archéologie - sites archéologiques militaires. protection
- Question écrite n° 3017 de M. Christophe Castaner
- Date de dépôt : 14/08/2012
- élevage - ovins - loups. dommages. indemnisation
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