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Question écrite n° 56074 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 27/05/2014
énergie et carburants - GPL - incitation. orientations
Question écrite n° 63823 de M. Yannick Moreau
Date de dépôt : 16/09/2014
agriculture - apiculture - plan de développement durable. mise en oeuvre
Question écrite n° 83132 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - sécurité - cybercriminalité. lutte et prévention
Question écrite n° 1979 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 31/07/2012
énergie et carburants - électricité - Fonds d'amortissement des charges d'électrification. réforme
Question écrite n° 65581 de Mme Florence Delaunay
Date de dépôt : 07/10/2014
enseignement supérieur - inscription - pré-inscriptions en ligne. frais de sélection
Question écrite n° 31523 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 09/07/2013
défense - industrie - PME. innovation. aides de l'État
Question écrite n° 84049 de M. Alain Chrétien
Date de dépôt : 07/07/2015
automobiles et cycles - automobiles - distributeurs. contrats. réforme. perspectives
Question écrite n° 59122 de M. Dominique Tian
Date de dépôt : 08/07/2014
consommation - information des consommateurs - production française
Question écrite n° 94165 de M. Philippe Briand
Date de dépôt : 22/03/2016
agroalimentaire - abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle
Question écrite n° 65273 de M. François de Mazières
Date de dépôt : 30/09/2014
organisations internationales - UNESCO - patrimoine mondial. saline d'Arc-et-Senans. classement. maintien