1521763 résultats trouvés
- Question écrite n° 57390 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Personnes agees - Politique de la vieillesse - Risque de dependance. reconnaissance
- Question écrite n° 57218 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Commerce et artisanat - Politique et reglementation - Application. fonds departemental d'adaptation du commerce rural. loi no 90-1260 du 31 decembre 1990
- Question écrite n° 57392 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement agricole - Personnel - Statut
- Question écrite n° 57205 de M. Mancel Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement - Politique de l'education - Zones d'education prioritaire. bilan et perspectives
- Question écrite n° 57294 de M. J�gou Jean-Jacques
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Infirmieres. remunerations
- Question écrite n° 57317 de M. Dousset Maurice
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes
- Question écrite n° 57385 de M. Dessein Jean-Claude
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine : calcul des pensions - Duree d'assurance. femmes. bonification d'annuites pour enfant
- Question écrite n° 57254 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Agriculture - Politique agricole - Assises du monde rural. perspectives
- Question écrite n° 57320 de M. Bernard Pierre
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 57335 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Chomage : indemnisation - Frontaliers - Suisse. perspectives
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