Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1521104 résultats trouvés

Question écrite n° 57309 de M. Dosi�re Ren�: Date de dépôt : 04/05/1992; Ministeres et secretariats d'Etat - Interieur et securite publique : personnel - Emplois de prefet ou de sous-prefet occupes par des femmes. statistiques
Question écrite n° 57357 de M. Berthol Andr�: Date de dépôt : 04/05/1992; Charbon - Emploi et activite : Lorraine - Importations d'Afrique du Sud. consequences
Question écrite n° 57379 de M. Delattre Andr�: Date de dépôt : 04/05/1992; Sante publique - Maladies et epidemies - Etablissements scolaires. eleves atteints d'une maladie infectieuse. contagion. lutte et prevention
Question écrite n° 57325 de M. Vidal Joseph: Date de dépôt : 04/05/1992; Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
Question écrite n° 57329 de M. Lagorce Pierre: Date de dépôt : 04/05/1992; Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. ouvriers professionnels de premiere categorie. acces au grade de maitre ouvrier
Question écrite n° 57422 de M. Dosi�re Ren�: Date de dépôt : 04/05/1992; Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Indemnites kilometriques
Question écrite n° 57374 de M. Deprez L�once: Date de dépôt : 04/05/1992; Ceremonies publiques et fetes legales - Commemorations - Cinquantenaire du debarquement des troupes alliees
Question écrite n° 57352 de Mme Hubert �lisabeth: Date de dépôt : 04/05/1992; Professions medicales - Medecins - Gynecologues. remplacement. reglementation
Question écrite n° 57406 de M. Grussenmeyer Fran�ois: Date de dépôt : 04/05/1992; Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
Question écrite n° 57264 de M. Bourg-Broc Bruno: Date de dépôt : 04/05/1992; DOM-TOM - Reunion : grandes ecoles - Le Tampon. ecole preparatoire militaire. ministere de tutelle. transfert au ministere de l'education nationale et de la culture