1521726 résultats trouvés
- Question écrite n° 23260 de M. Claude Sturni
- Date de dépôt : 09/04/2013
- déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - recyclage. incinération. procédés innovants
- Question écrite n° 67052 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/10/2014
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 36110 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 27/08/2013
- énergie et carburants - économies d'énergie - logements. consommation. bonnes pratiques
- Question écrite n° 88129 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/09/2015
- déchets, pollution et nuisances - déchets végétaux - élimination. réglementation
- Question écrite n° 80548 de M. Kader Arif
- Date de dépôt : 02/06/2015
- pharmacie et médicaments - remboursement - reste à charge. conséquences
- Question écrite n° 76473 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 24/03/2015
- impôt sur le revenu - assujettissement - retraités. conséquences
- Question écrite n° 72856 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 20/01/2015
- TVA - taux - honoraires des avocats
- Question écrite n° 16023 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 22/01/2013
- impôts locaux - cotisation foncière des entreprises - réforme. perspectives
- Question orale sans débat n° 1521 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 22/11/2016
- transports ferroviaires - transport de voyageurs - transport de marchandises. trains d'équilibre du territoire. perspectives
- Question écrite n° 66060 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 14/10/2014
- communes - domaine public - contraventions de grande voirie. champ d'application
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