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Question écrite n° 54919 de M. François Loncle
Date de dépôt : 06/05/2014
élevage - porcs - lutte contre algues vertes. utilisation de chabasite. perspectives
Question au Gouvernement n° 451 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 24/01/2013
enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
Question écrite n° 95866 de M. Bernard Gérard
Date de dépôt : 17/05/2016
politique sociale - réforme - prime d'activité. mise en oeuvre
Question écrite n° 32418 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 16/07/2013
enseignement - activités - rentrée scolaire. perspectives
Question au Gouvernement n° 3044 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 25/06/2015
politique extérieure - Grèce - dette publique. renégociation. attitude de la France
Question écrite n° 23990 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 16/04/2013
donations et successions - droits de succession - familles recomposées. réglementation
Question écrite n° 24363 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 16/04/2013
sécurité publique - coopération - services d'incendies et de secours. agences régionales de santé
Question écrite n° 90669 de M. Gilbert Collard
Date de dépôt : 03/11/2015
anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - revendications. perspectives
Question écrite n° 48901 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 04/02/2014
professions de santé - médecins - zones de montagne. soutien de l'État
Question écrite n° 37418 de M. Jean-Claude Mathis
Date de dépôt : 17/09/2013
formation professionnelle - apprentissage - indemnité compensatrice de formation. perspectives