1521202 résultats trouvés
- Question écrite n° 45232 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 10/12/2013
- énergie et carburants - électricité et gaz - médiateur de l'énergie. activités. statistiques
- Question écrite n° 36133 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 27/08/2013
- État - normes - simplification
- Question écrite n° 39029 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 01/10/2013
- TVA - taux - bois énergie
- Question écrite n° 96486 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 14/06/2016
- commerce et artisanat - concurrence - commerce de proximité. pérennité
- Question écrite n° 93115 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité publique - protection - menace bioterroriste. lutte et prévention
- Question écrite n° 39786 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 08/10/2013
- transports ferroviaires - transport de marchandises - développement. perspectives
- Question écrite n° 79423 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 12/05/2015
- fonction publique territoriale - centres de gestion - temps syndical. réglementation
- Question écrite n° 19162 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 19/02/2013
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - terrains. classement. réforme
- Question au Gouvernement n° 152 de M. Jean-Frédéric Poisson
- Date de dépôt : 11/10/2012
- enseignement - rythmes et vacances scolaires - aménagement. perspectives
- Question écrite n° 83063 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires sociales et santé : établissements publics - agence nationale pour la garantie des droits des mineurs. Cour des comptes. rapport
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