1520695 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3435 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 10/12/2015
- sécurité publique - réglementation - établissements scolaires. risques terroristes. protection. mesures
- Question écrite n° 93330 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 16/02/2016
- sécurité routière - permis de conduire - récupération de points. stage
- Question écrite n° 76519 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 24/03/2015
- justice - procédures - statistiques
- Question écrite n° 73699 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 10/02/2015
- politique extérieure - francophonie - alliance française. Moldavie. budget
- Question écrite n° 11774 de M. François André
- Date de dépôt : 27/11/2012
- énergie et carburants - énergie photovoltaïque - centrales. appels d'offres. régionalisation
- Question écrite n° 98948 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/09/2016
- bourses d'études - enseignement secondaire - réforme. conséquences
- Question écrite n° 96919 de Mme Arlette Grosskost
- Date de dépôt : 28/06/2016
- animaux - animaux domestiques - fourrière. taille des cages. réglementation
- Question écrite n° 43773 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/11/2013
- santé - accès aux soins - aide médicale de l'État. contrôle
- Question écrite n° 41802 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 05/11/2013
- professions de santé - pharmaciens - tests biologiques. mise en oeuvre
- Question orale sans débat n° 1067 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 26/05/2015
- établissements de santé - fonctionnement - coopération. HIA. maison de santé de Bagatelle. perspectives
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