1522786 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1235 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 26/01/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 21463 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 19/03/2013
- santé - psychiatrie - internements sous contrainte. contrôles
- Question écrite n° 1139 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - effectifs de personnel - autorisations d'emplois. statistiques
- Question écrite n° 6839 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 16/10/2012
- agriculture - traitements - viticulture biologique. normes. politiques communautaires
- Question écrite n° 80481 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/06/2015
- impôt sur le revenu - déductions de charges - non-résidents fiscaux. disparités
- Question écrite n° 43399 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 26/11/2013
- entreprises - emploi et activité - dépendance. perspectives
- Question écrite n° 72358 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 13/01/2015
- défense - restructuration - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 66951 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 21/10/2014
- impôt sur le revenu - statistiques - répartition
- Question écrite n° 77258 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 31/03/2015
- transports routiers - transport de marchandises - Groupe MoryGlobal. emplois et activité. perspectives
- Question écrite n° 47090 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 24/12/2013
- professions de santé - sages-femmes - accouchements à domicile. assurances
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