Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1520620 résultats trouvés

Question écrite n° 59424 de M. Wacheux Marcel: Date de dépôt : 29/06/1992; Enseignement secondaire : personnel - Professeurs certifies : Nord-Pas-de-Calais - Enseignants formes au centre de formation de l'IUFM du Nord-Pas-de-Calais. affectation dans l'academie de Lille
Question écrite n° 59414 de M. Cazenave Richard: Date de dépôt : 29/06/1992; Recherche - Politique et reglementation : Isere - Grenoble. centre d'etudes nucleaires. reacteur Siloe. perspectives
Question écrite n° 59330 de M. Capet Andr�: Date de dépôt : 29/06/1992; Sports - Basket - Basket feminin. reconnaissance a titre officiel
Question écrite n° 59422 de M. Coussain Yves: Date de dépôt : 29/06/1992; Mort - Pompes funebres - Reglementation
Question écrite n° 59378 de M. Dumont Jean-Louis: Date de dépôt : 29/06/1992; Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Politique a l'egard des retraites - Enseignement. professeurs des lycees professionnels. integration dans le corps des PLP2
Question écrite n° 59450 de M. Seitlinger Jean: Date de dépôt : 29/06/1992; Enseignement secondaire - Fonctionnement - Associations et foyers socio-educatifs. perception de cotisations. reglementation. consequences
Question écrite n° 59397 de M. Rochebloine Fran�ois: Date de dépôt : 29/06/1992; Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Liberaux. avenant a la convention nationale. actes. quotas
Question écrite n° 59376 de M. Blum Roland: Date de dépôt : 29/06/1992; Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
Question écrite n° 59452 de M. Autexier Jean-Yves: Date de dépôt : 29/06/1992; Presse - Periodiques - Revue : Revision. no 36. allegations racistes et antisemites. poursuites judiciaires
Question écrite n° 59479 de M. Mestre Philippe: Date de dépôt : 29/06/1992; Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat