1520547 résultats trouvés
- Question écrite n° 57340 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Sante publique - Politique de la sante - Maitrise des depenses de sante. concertation avec les professions de sante
- Question écrite n° 57238 de M. Chanfrault Guy
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Securite civile - Politique et reglementation - Lutte contre les incendies et autres accidents. organisation. centralisation au niveau departemental. consequences
- Question écrite n° 57416 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Enseignement artistique
- Question écrite n° 57210 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Television - Canal plus - Statistiques. abonnes. taux par rapport a la population
- Question écrite n° 57349 de M. Durand Adrien
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Procedure civile - Voies d'execution - Actes destines aux administrations publiques. visas
- Question écrite n° 57192 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles. elevage. cumul avec l'aide a la cessation d'activite
- Question écrite n° 57287 de M. Facon Albert
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Impots et taxes - Impot sur le revenu et impot sur les societes - Credit d'impot pour depenses de recherche. application. textile et habillement. frais de collection
- Question écrite n° 57248 de M. Dosi�re Ren�
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Impots locaux - Impots directs - Montant
- Question écrite n° 57322 de M. Barailla R�gis
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 57302 de Mme Boutin Christine
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Transports urbains - Tarifs : Ile-de-France - Carte vermeil. perspectives
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