1523379 résultats trouvés
- Question écrite n° 54383 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. anesthesistes reanimateurs. remunerations
- Question écrite n° 54407 de M. Perbet R�gis
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Moyens de paiement - Cheques - Fichier des cheques voles. concession a un operateur prive. appel d'offre
- Question écrite n° 54401 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
- Question écrite n° 54442 de M. Mazeaud Pierre
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Enseignement superieur - Professions paramedicales - Ecoles d'infirmiers et d'infirmieres. restructuration
- Question écrite n° 54410 de M. Perben Dominique
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Moyens de paiement - Cheques - Fichier des cheques voles. concession a un operateur prive. appel d'offre
- Question écrite n° 54453 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Enseignement superieur - Fonctionnement - Centres associes du CNAM. commission
- Question écrite n° 54369 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Logement - PLA : Finistere - Repartition. petites communes
- Question écrite n° 54565 de M. Foucher Jean-Pierre
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Impots et taxes - Taxe assise sur les ouvrages hydrauliques - Taxe percue au profit de l'etablissement public : voies navigables de France. prix de l'eau
- Question écrite n° 54347 de M. Castor �lie
- Date de dépôt : 24/02/1992
- DOM-TOM - Carburants et fioul domestique - Transport. cout. gestion. designation de la collectivite competente
- Question écrite n° 54386 de M. Louis-Joseph-Dogue Maurice
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Politique exterieure - HaIti - Coup d'Etat militaire
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