1523379 résultats trouvés
- Question écrite n° 74235 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 17/02/2015
- santé - épidémies - Ebola. risques. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4643 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 09/02/2017
- commerce extérieur - balance commerciale - déficit. perspectives
- Question écrite n° 65715 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 07/10/2014
- impôt sur le revenu - statistiques - répartition
- Question écrite n° 36087 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/08/2013
- chasse et pêche - chasse - gibier d'eau. moratoires
- Question écrite n° 16435 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 29/01/2013
- chômage : indemnisation - réforme - rapport. Cour des comptes. conclusions
- Question écrite n° 51033 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 04/03/2014
- énergie et carburants - énergie solaire - panneaux photovoltaïques. électricité produite. revente. perspectives
- Question écrite n° 44188 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 03/12/2013
- eau - politique de l'eau - eaux pluviales. récupération. réglementation
- Question écrite n° 29729 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 18/06/2013
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. restructuration. perspectives
- Question écrite n° 49687 de Mme Brigitte Bourguignon
- Date de dépôt : 11/02/2014
- TVA - taux - transports sanitaires
- Question écrite n° 3808 de M. Patrice Prat
- Date de dépôt : 11/09/2012
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - revendications
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