Résultats de la recherche

1520710 résultats trouvés

Amendement n° 1780 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 23/01/2015; Amendement de M. Ferrand, Mme Valter, M. Castaner, M. Grandguillaume, M. Robiliard, M. Savary, M. Tourret, M. Travert et Mme Untermaier - Article 43 B - Adopté; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 33 - STATUT, ACCUEIL ET HABITAT DES GENS DU VOYAGE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2812: Date de dépôt : 04/06/2015; Amendement de M. Coronado, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 3 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Collectivités territoriales : statut, accueil et habitat des gens du voyage)
Amendement n° 757 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847: Date de dépôt : 23/06/2014; Amendement de Mme Gaillard, rapporteure - Article 59 - Adopté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 98 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673: Date de dépôt : 25/03/2015; Amendement de M. Tian, M. Hetzel, Mme Louwagie, Mme Boyer, M. Aboud, M. Tardy et M. Siré - Après l'article 26 - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 55 - MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC, DES TRANSPORTS PUBLICS, DES BÂTIMENTS D'HABITATION ET DE LA VOIRIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1896: Date de dépôt : 26/05/2014; Amendement de M. Sirugue, rapporteur - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : accessibilité des lieux, des transports et de la voirie pour les handicapés)
Amendement n° 905 - CROISSANCE, ACTIVITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES - Nouvelle Lecture - n° 2866: Date de dépôt : 15/06/2015; Amendement de M. Chassaigne, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Dolez, Mme Fraysse et M. Sansu - Article 61 BIS - Tombé; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 659 - TRAVAIL - Nouvelle Lecture - n° 3909: Date de dépôt : 02/07/2016; Amendement de M. Dolez, M. Candelier, Mme Buffet et Mme Bello - Article 17 - Tombé; Voir le dossier (Travail : modernisation du droit du travail)
Amendement n° 579 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1329: Date de dépôt : 06/09/2013; Amendement de M. Krabal, M. Braillard, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, Mme Girardin, M. Giraud, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André et M. Tourret - Article 22 - Retiré; Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
Amendement n° 3947 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - deuxième lecture - n° 922: Date de dépôt : 17/04/2013; Amendement de M. Poisson, M. Tian, M. Perrut et M. Suguenot - Article 4 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Amendement n° 2113 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 23/01/2015; Amendement de M. Cherki - Article 26 - Rejeté; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)