1521131 résultats trouvés
- Question écrite n° 18180 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 12/02/2013
- politique sociale - RSA - attribution. formalités
- Question écrite n° 23043 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 02/04/2013
- santé - vaccinations - obligation. réglementation
- Question écrite n° 50106 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 18/02/2014
- mer et littoral - aménagement du littoral - loi n° 86-2 du 3 janvier 1986. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 37304 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 17/09/2013
- défense - armée de terre - véhicules blindés à roues. renouvellement
- Question écrite n° 32104 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 09/07/2013
- sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. rémunérations. Cour des comptes. préconisations
- Question écrite n° 55075 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 06/05/2014
- marchés publics - appels d'offres - entreprises en redressement judiciaire
- Question écrite n° 33607 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 23/07/2013
- patrimoine culturel - archéologie - détecteurs de métaux. utilisation. réglementation
- Question écrite n° 6678 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 09/10/2012
- recherche - INRA - travaux sur la noix. perspectives
- Question écrite n° 47334 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 07/01/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets - collecte et traitement. financement
- Question écrite n° 19165 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 19/02/2013
- tourisme et loisirs - navigation de plaisance - redevance. montant
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