1521134 résultats trouvés
- Question écrite n° 60888 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 22/07/2014
- chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - ressources. pérennité
- Question écrite n° 99249 de Mme Martine Martinel
- Date de dépôt : 27/09/2016
- handicapés - intégration en milieu scolaire - temps d'activités périscolaires. perspectives
- Question écrite n° 77270 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 31/03/2015
- Union européenne - FSE - gestion. perspectives
- Question orale sans débat n° 187 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 19/02/2013
- collectivités territoriales - finances - dotations de l'État. perspectives
- Question écrite n° 42990 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 19/11/2013
- presse et livres - presse - tarifs postaux. perspectives
- Question écrite n° 36678 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/09/2013
- retraites : généralités - montant des pensions - majoration pour conjoint à charge. suppression. conséquences
- Question écrite n° 67368 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 28/10/2014
- énergie et carburants - électricité et gaz - tarification sociale. chèque énergie. montant. revalorisation
- Question écrite n° 30773 de M. Michel Heinrich
- Date de dépôt : 02/07/2013
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - conditions d'attribution
- Question écrite n° 58787 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 01/07/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments - mises sur le marché. service médical rendu. effets indésirables
- Question écrite n° 4211 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 11/09/2012
- postes - La Poste - missions de service public. respect
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