1523919 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1688 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 26/02/2014
- ordre public - manifestations - groupements violents. attitude des forces de l'ordre
- Question écrite n° 26893 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 21/05/2013
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - sites internet. contenu. Suisse
- Question écrite n° 5111 de M. Jean-Pierre Dufau
- Date de dépôt : 25/09/2012
- chômage : indemnisation - allocation équivalent retraite - rétablissement
- Question écrite n° 2505 de M. Jean-Louis Touraine
- Date de dépôt : 07/08/2012
- bioéthique - recherche - rapports au Parlement. dépôt
- Question écrite n° 103225 de Mme Florence Delaunay
- Date de dépôt : 07/03/2017
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition
- Question écrite n° 56223 de Mme Annick Le Loch
- Date de dépôt : 27/05/2014
- politique extérieure - Israël et territoires palestiniens - bande de Gaza. attitude de la France
- Question écrite n° 188 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/07/2012
- industrie - matériel de transports - équipements ferroviaires. généralités
- Question au Gouvernement n° 1795 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 07/05/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe, Guyane et Martinique - enseignement supérieur. universités. fonctionnement
- Question au Gouvernement n° 2446 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 18/12/2014
- politiques communautaires - politique économique - investissements. plan de relance. pertinence
- Question au Gouvernement n° 4047 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 09/06/2016
- santé - politique de la santé - troubles de l'audition. lutte et prévention
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